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Droit des contrats

Le cours de droit des contrats est dispensé en auditorium, sur une durée de neuf heures.
Ce cours offre en ressources éducatives ouvertes les vidéos tournées durant les séances en auditorium (d'une durée d'environ 50 min chacunes) assurées par Jean-Michel do Carmo Silva - Docteur en droit.
Une vidéo de deux minutes de présentation et de précision concernant ce cours est disponible ci-dessous.

 
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Introduction au droit des contrats

Classification des contrats
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Introduction au droit des contrats

Classification des obligations

Chapitre 1 - Les négociations contractuelles

Les négociations : le moment de formation définitive du contrat négocié
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Chapitre 1 - Les négociations contractuelles

Les négociations contractuelles : la rupture unilatérale des négociations

Chapitre 2 - La conclusion du contrat

La forme du consentement
La qualité du consentement

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Chapitre 2 - La conclusion du contrat

La qualité du consentement (fin)

Chapitre 3 - L'équilibre du contrat

L'équilibre contractuel dans le droit commun des contrats
L'équilibre contractuel dans certains contrats ou entre certains contractants

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Chapitre 3 - L'équilibre du contrat

L'équilibre contractuel dans certains contrats ou entre certains contractants (fin)

Chapitre 4 est disponible au format pdf

télécharger ici le document

Chapitre 5 - La force obligatoire du contrat

La bonne foi
L'irrévocabilité
L'intangibilité
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Chapitre 5 - La force obligatoire du contrat

Les tiers au contrat

Chapitre 6 - Les sanctions de l'inexécution du contrat

L'exception d'inexécution
L'anéantissement du contrat

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Chapitre 7 - La vente : le transfert des risques (fin)

Chapitre 8 - Les obligations du vendeur

L'obligation d'information, de renseignement ou de conseil
(télécharger la version pdf du cours)

Les obligations relatives à la délivrance de la chose
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Chapitre 8 - Les obligations du vendeur

Les obligations relatives à la délivrance de la chose (fin)

Chapitre 9 - Le prix

La détermination du prix
L'équilibre entre la chose et le prix
Le paiement du prix
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Ce cours offre en ressources éducatives ouvertes les vidéos tournées durant les séances en auditorium assurées par Jean-Michel do Carmo Silva - Docteur en droit.
Jean-Michel do Carmo Silva est enseignant-chercheur au GEM depuis 2003. Il a, entre autres, été auparavant enseignant à la Faculté de droit de Toulouse. Creative Commons License
Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
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